Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLUB DU TASTEVIN
HAUTCOEUR Gérard, Jacques, 4, Grand Place, VARENNES CHANGY, 45290 NOGENT SUR VERNISSON

Numéro de dépôt :
1324869
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLUB DU TASTEVIN

Déposée le 27 septembre 1985 par HAUTCOEUR Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB DU TASTEVIN »

Le déposant est HAUTCOEUR Gérard, Jacques, 4, Grand Place, VARENNES CHANGY, 45290 NOGENT SUR VERNISSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque CLUB DU TASTEVIN est expirée depuis le 27 septembre 1995.


HAUTCOEUR Gérard, Jacques, 4, Grand Place, VARENNES CHANGY, 45290 NOGENT SUR VERNISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription - Renonciation totale n°22152 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°22152 - Publication au BOPI

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