Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISE EN TOILE
HAUTBOUT LUC

Numéro de dépôt :
3061758
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010
MISE EN TOILE de HAUTBOUT LUC

Présentation de la marque MISE EN TOILE

Déposée le 2 novembre 2000 par HAUTBOUT LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISE EN TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est HAUTBOUT LUC, domicilié(e) Hameau de Sébastopol, Agissant au nom et pour le compte de la société ATELIER MISE EN TOILE, société en formation, 80110 MAILLY-RAINEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUTBOUT LUC - France.

La marque MISE EN TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISE EN TOILE est expirée depuis le 2 novembre 2010.

HAUTBOUT LUC a également déposé les autres marques suivantes : le mas turquoise, maison de mieux-être , LA GRANGE DE COCAGNE


HAUTBOUT LUC - Hameau de Sébastopol, Agissant au nom et pour le compte de la société ATELIER MISE EN TOILE, société en formation, 80110 MAILLY-RAINEVAL - France


HAUTBOUT LUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Couleurs et métaux pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes Clichés Meubles, cadres (encadrements) Tissus à usages textiles pour tentures murales Services de décoration intérieure.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.