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Marques déposées par HAUTBOIS Michel
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LA BAINAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAINAISE
HAUTBOIS Michel

Numéro de dépôt :
1648553
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2000

Présentation de la marque LA BAINAISE

Déposée le 30 octobre 1990 par HAUTBOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BAINAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAUTBOIS Michel, domicilié(e) Les Landelles, 35470 PLECHATEL - France.

La marque LA BAINAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAINAISE est expirée depuis le 30 octobre 2000.

HAUTBOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : LB. La Bainaise


HAUTBOIS Michel - Les Landelles, 35470 PLECHATEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Viande, poisson, volaille "à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus" et gibier;extraits de viande, fruit et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves