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Marques déposées par HAUT SAINT SAUVEURTODO
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X VIN Divin par Terre Vieille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X VIN Divin par Terre Vieille
HAUT SAINT SAUVEUR, SCEA

Numéro de dépôt :
3815200
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
X VIN Divin par Terre Vieille de HAUT SAINT SAUVEUR

Présentation de la marque X VIN Divin par Terre Vieille

Déposée le 16 mars 2011 par HAUT SAINT SAUVEURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X VIN Divin par Terre Vieille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est HAUT SAINT SAUVEURTODO domicilié(e) 7 ROUTE DE GAFFAN, BOURDIER - 24520 - SAINT SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 444 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUT SAINT SAUVEUR domicilié(e) 7 LE BOURDIER - 24520 - SAINT SAUVEUR - France.

La marque X VIN Divin par Terre Vieille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X VIN Divin par Terre Vieille est expirée depuis le 16 mars 2021.

HAUT SAINT SAUVEUR a également déposé les autres marques suivantes : Grateloup Terre de Famille , Terre Vieille L'Ambroisie


HAUT SAINT SAUVEUR, SCEA - 7 ROUTE DE GAFFAN, BOURDIER - 24520 - SAINT SAUVEUR - France - SIREN 378444699


HAUT SAINT SAUVEUR - 7 LE BOURDIER - 24520 - SAINT SAUVEUR - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.