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Marques déposées par HAUT SAINT SAUVEURTODO
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Terre Vieille L'Ambroisie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Terre Vieille L'Ambroisie
SCEA HAUT SAINT SAUVEUR, SCEA

Numéro de dépôt :
3315524
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/09/2024
Terre Vieille L\'Ambroisie de HAUT SAINT SAUVEUR

Présentation de la marque Terre Vieille L'Ambroisie

Déposée le 30 septembre 2004 par HAUT SAINT SAUVEURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Terre Vieille L'Ambroisie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est HAUT SAINT SAUVEURTODO domicilié(e) LD GRATELOUP - 24520 - SAINT SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 721 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA HAUT SAINT SAUVEUR, M. MORAND MONTEIL GEROME domicilié(e) LD GRATELOUP - 24520 - SAINT SAUVEUR - France.

La marque Terre Vieille L'Ambroisie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terre Vieille L'Ambroisie arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

HAUT SAINT SAUVEUR a également déposé les autres marques suivantes : X VIN Divin par Terre Vieille , Grateloup Terre de Famille


SCEA HAUT SAINT SAUVEUR, SCEA - LD GRATELOUP - 24520 - SAINT SAUVEUR - France - SIREN 419721246


SCEA HAUT SAINT SAUVEUR, M. MORAND MONTEIL GEROME - LD GRATELOUP - 24520 - SAINT SAUVEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2568302 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Vin d'appellation d'origine controlée. Vin rouge “ Pecharmant ”. Provenant de l'exploitation dénommée “ Chateau Terre Vieille ”.