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Marques déposées par Haut RocherTODO
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CHATEAU BREHAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BREHAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée
SCEA Haut Rocher, SCEA

Numéro de dépôt :
98725800
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/03/2028

Présentation de la marque CHATEAU BREHAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 18 mars 1998 par Haut RocherTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BREHAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est Haut RocherTODO domicilié(e) 1 Haut Rocher - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 615 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA HAUT ROCHER, M. de Monteil Béatrice domicilié(e) 1 Haut Rocher - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France.

La marque CHATEAU BREHAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BREHAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée arrivera à expiration en date du 18 mars 2028.

Haut Rocher a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAVILLON-ROCHER Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CHATEAU HAUT ROCHER Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


SCEA Haut Rocher, SCEA - 1 Haut Rocher - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France - SIREN 491615993


SCEA HAUT ROCHER, M. de Monteil Béatrice - 1 Haut Rocher - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366209 - Publication au BOPI 2008-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731450 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°736326 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-19

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688737 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-07-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU BREHAT ".