Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUT PEYROUTAS
/
CHATEAU HAUTES GRAVES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUTES GRAVES
SARL HAUT PEYROUTAS, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
4161439
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2025
CHATEAU HAUTES GRAVES de HAUT PEYROUTAS

Présentation de la marque CHATEAU HAUTES GRAVES

Déposée le 3 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUT PEYROUTAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU HAUTES GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUT PEYROUTAS domicilié(e) 19 LA GRAVE - 33330 - VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 459 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HAUT PEYROUTAS, M. LABECOT FABIEN domicilié(e) 19 LA GRAVE - 33330 - VIGNONET - France.

La marque CHATEAU HAUTES GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTES GRAVES arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

HAUT PEYROUTAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT PEYROUTAS , CHATEAU LABECOT


SARL HAUT PEYROUTAS, SARL UNIPERSONNELLE - 19 LA GRAVE - 33330 - VIGNONET - France - SIREN 533459376


SARL HAUT PEYROUTAS, M. LABECOT FABIEN - 19 LA GRAVE - 33330 - VIGNONET - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vins bénéficiant des appellations d'origines controlées “ Graves ”, “ Graves de Vayre ” et/ou “ Graves supérieures ”.