Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT PEYROUTAS
SARL HAUT PEYROUTAS, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
4161827
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
CHATEAU HAUT PEYROUTAS de HAUT PEYROUTAS

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PEYROUTAS

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUT PEYROUTAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT PEYROUTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUT PEYROUTAS domicilié(e) 19 LA GRAVE - 33330 - VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 459 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HAUT PEYROUTAS, M. FABIEN LABECOT domicilié(e) 19 LA GRAVE - 33330 - VIGNONET - France.

La marque CHATEAU HAUT PEYROUTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PEYROUTAS arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

HAUT PEYROUTAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTES GRAVES , CHATEAU LABECOT


SARL HAUT PEYROUTAS, SARL UNIPERSONNELLE - 19 LA GRAVE - 33330 - VIGNONET - France - SIREN 533459376


SARL HAUT PEYROUTAS, M. FABIEN LABECOT - 19 LA GRAVE - 33330 - VIGNONET - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vins d'appellation d'origine protégée.