Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TONTONS FLINGUEURS
HAUT-MEYREAU, SARL

Numéro de dépôt :
4051399
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2023
LES TONTONS FLINGUEURS de HAUT-MEYREAU

Présentation de la marque LES TONTONS FLINGUEURS

Déposée le 28 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUT-MEYREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES TONTONS FLINGUEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUT-MEYREAU domicilié(e) 3 RUE DE L'EGLISE - 53200 - MENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 647 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUT-MEYREAU, M. DEROUET Jean-Pierre domicilié(e) 3 RUE DE L'EGLISE - 53200 - MENIL - France.

La marque LES TONTONS FLINGUEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TONTONS FLINGUEURS est expirée depuis le 28 novembre 2023.

HAUT-MEYREAU a également déposé les autres marques suivantes : HAUT-MEYREAU , ENTRE CIEL ET TERRE , MEYREAU , ESPERANTO , Nu comme un verre , JADIS , LES RAISINS DE LA COLERE , ESPRESSIVO , ROSE BONBON , ARTISTES VIGNERONS


HAUT-MEYREAU, SARL - 3 RUE DE L'EGLISE - 53200 - MENIL - France - SIREN 384647517


HAUT-MEYREAU, M. DEROUET Jean-Pierre - 3 RUE DE L'EGLISE - 53200 - MENIL - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; cravates ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.