HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme), Cousances-les-Forges, 55170 ANCERVILLE.
Numéro de dépôt :
1195951
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1992
Présentation de la marque VITRIFONTE
Déposée le 19 février 1982 par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITRIFONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque VITRIFONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme), Cousances-les-Forges, 55170 ANCERVILLE. - France
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;plaques de cheminées.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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