Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONA
Numéro de dépôt :
1556034
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1997
Présentation de la marque MONA
Déposée le 11 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONA est expirée depuis le 11 mars 1997.
HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14