Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MATEMAIL
Numéro de dépôt :
952249
Date de dépôt :
13/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MATEMAIL
Déposée le 13 avril 1976 par Haut-Fourneau et Fonderies de Cousances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MATEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MATEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MATEMAIL est expirée depuis le 13 avril 1986.
Haut-Fourneau et Fonderies de Cousances a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510