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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1614276
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2000
Marque figurative de HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES domicilié(e) COUSANCES-LES-FORGES, 55170 ANCERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614276.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2000.

HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , (Marque figurative) , CAVIAR , DOUFEUTEMENT , BELLE EPOQUE , GRANIT , AINSI FONTE FONTE FONTE , LA FONTAINE A DIEU , MONA , BELLE EPOQUE


HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme) - COUSANCES-LES-FORGES, 55170 ANCERVILLE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.