Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES

Numéro de dépôt :
1136951
Date de dépôt :
02/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juin 1980 par HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES domicilié(e) (société anonyme) Cousances-les-Forges 55170-ANCERVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136951.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 1990.

HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , CAVIAR , DOUFEUTEMENT , BELLE EPOQUE , GRANIT , AINSI FONTE FONTE FONTE , LA FONTAINE A DIEU , MONA , BELLE EPOQUE , BIO - FONTE


HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES - (société anonyme) Cousances-les-Forges 55170-ANCERVILLE. - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.