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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges 55170 ANCERVILLE
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LA FONTAINE A DIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE A DIEU
HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme), Cousances-les-Forges 55170 ANCERVILLE.

Numéro de dépôt :
1250458
Date de dépôt :
07/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1993
LA FONTAINE A DIEU de HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges 55170 ANCERVILLE

Présentation de la marque LA FONTAINE A DIEU

Déposée le 7 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges 55170 ANCERVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE A DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges 55170 ANCERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque LA FONTAINE A DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE A DIEU est expirée depuis le 7 novembre 1993.

HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges 55170 ANCERVILLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , (Marque figurative) , CAVIAR , DOUFEUTEMENT , BELLE EPOQUE , GRANIT , AINSI FONTE FONTE FONTE , MONA , BELLE EPOQUE , BIO - FONTE


HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme), Cousances-les-Forges 55170 ANCERVILLE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.