Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILOMAT
Haut-Fourneau et Fonderies de Cousances

Numéro de dépôt :
959455
Date de dépôt :
21/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRILOMAT

Déposée le 21 septembre 1976 par Haut-Fourneau et Fonderies de Cousances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRILOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Haut-Fourneau et Fonderies de Cousances domicilié(e) (soc. an.), Cousances-les-Forges (Meuse). - France.

La marque GRILOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GRILOMAT est expirée depuis le 21 septembre 1986.

Haut-Fourneau et Fonderies de Cousances a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , (Marque figurative) , CAVIAR , DOUFEUTEMENT , BELLE EPOQUE , GRANIT , AINSI FONTE FONTE FONTE , LA FONTAINE A DIEU , MONA , BELLE EPOQUE


Haut-Fourneau et Fonderies de Cousances - (soc. an.), Cousances-les-Forges (Meuse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.