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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES
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GRILOMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILOMAT
HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1370143
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1996

Présentation de la marque GRILOMAT

Déposée le 11 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRILOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES domicilié(e) COUSANCES-LES-FORGES, 55170 ANCERVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque GRILOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRILOMAT est expirée depuis le 11 septembre 1996.

HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , (Marque figurative) , CAVIAR , DOUFEUTEMENT , BELLE EPOQUE , GRANIT , AINSI FONTE FONTE FONTE , LA FONTAINE A DIEU , MONA , BELLE EPOQUE


HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme) - COUSANCES-LES-FORGES, 55170 ANCERVILLE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.