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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES
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GRANIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANIT
Société anonyme HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES

Numéro de dépôt :
1220949
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque GRANIT

Déposée le 9 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES domicilié(e) Cousances les Forges 55170 ANCERVILLE ((dossier no 2011185) - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 643 .

La marque GRANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANIT est expirée depuis le 9 novembre 2002.

HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , (Marque figurative) , CAVIAR , DOUFEUTEMENT , BELLE EPOQUE , AINSI FONTE FONTE FONTE , LA FONTAINE A DIEU , MONA , BELLE EPOQUE , BIO - FONTE


Société anonyme HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES - Cousances les Forges 55170 ANCERVILLE ((dossier no 2011185) - France - SIREN 485720643


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1992 n°2011185 - Publication au BOPI 1992-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine tels que casseroles, cocottes, marmites, chaudrons, poêles, grils et analogues, poterie métallique et céramique.