Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUFEUTEMENT
HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme), Cousances-les-Forges, 55170 ANCERVILLE.

Numéro de dépôt :
1182682
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOUFEUTEMENT

Déposée le 24 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUFEUTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque DOUFEUTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUFEUTEMENT est expirée depuis le 24 septembre 1991.

HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES Cousances-les-Forges a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , (Marque figurative) , CAVIAR , BELLE EPOQUE , GRANIT , AINSI FONTE FONTE FONTE , LA FONTAINE A DIEU , MONA , BELLE EPOQUE , BIO - FONTE


HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme), Cousances-les-Forges, 55170 ANCERVILLE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.