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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES
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BELLE EPOQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE EPOQUE
HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1697061
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2001

Présentation de la marque BELLE EPOQUE

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES domicilié(e) COUSANCES-LES-FORGES, 55170 ANCERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque BELLE EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE EPOQUE est expirée depuis le 3 octobre 2001.

HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , (Marque figurative) , CAVIAR , DOUFEUTEMENT , BELLE EPOQUE , GRANIT , AINSI FONTE FONTE FONTE , LA FONTAINE A DIEU , MONA , BIO - FONTE


HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (société anonyme) - COUSANCES-LES-FORGES, 55170 ANCERVILLE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils d'éclairage,de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.