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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES
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AINSI FONTE FONTE FONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AINSI FONTE FONTE FONTE
Société Anonyme HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES, Cousances les Forges, ANCERVILLE (MEUSE).

Numéro de dépôt :
1256704
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1993

Présentation de la marque AINSI FONTE FONTE FONTE

Déposée le 9 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AINSI FONTE FONTE FONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES - France.

La marque AINSI FONTE FONTE FONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AINSI FONTE FONTE FONTE est expirée depuis le 9 décembre 1993.

HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , (Marque figurative) , CAVIAR , DOUFEUTEMENT , BELLE EPOQUE , GRANIT , LA FONTAINE A DIEU , MONA , BELLE EPOQUE , BIO - FONTE


Société Anonyme HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES, Cousances les Forges, ANCERVILLE (MEUSE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Tous articles en fonte non compris dans d'autres classes, foyers, cheminées d'intérieur, âtres, foyers ouverts, "barbecues" ainsi que leurs accessoires tels que chenets, pincettes, broches et brochettes, plaques de cheminées, crémaillères, grilles, parures et décors, plaques commémoratives.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ménagers d'intérieur et de jardin pour cuire, chauffer, maintenir en témpérature des mets, appareils d'éclairage et de chauffage tels que luminaires, braseros, "barbecues", fours, fourneaux, réchauds, poêles.Plaques de cheminées ainsi que leurs accessoires. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, casseroles, cocottes, marmites, chaudrons, poêles et analogues, ustensiles et accessoires de toilette, porte-savons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.