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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS
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QUALIPELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPELLET
HAUT DOUBS PELLETS, SAS

Numéro de dépôt :
3743240
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2020
QUALIPELLET de HAUT DOUBS PELLETS

Présentation de la marque QUALIPELLET

Déposée par voie électronique le 3 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIPELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS domicilié(e) 4 rue du Levant - 25270 - LEVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 295 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUT DOUBS PELLETS domicilié(e) 4 rue du Levant - 25270 - LEVIER - France.

La marque QUALIPELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPELLET est expirée depuis le 3 juin 2020.

HAUT DOUBS PELLETS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPELLET , HOT-PELLET , PELLEO , GRANULO naturalmente caldo


HAUT DOUBS PELLETS, SAS - 4 rue du Levant - 25270 - LEVIER - France - SIREN 494295967


HAUT DOUBS PELLETS - 4 rue du Levant - 25270 - LEVIER - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.