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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS
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HOT-PELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT-PELLET
HAUT DOUBS PELLETS, SAS

Numéro de dépôt :
3916075
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/04/2022
HOT-PELLET de HAUT DOUBS PELLETS

Présentation de la marque HOT-PELLET

Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOT-PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS domicilié(e) 4 RUE DU LEVANT - 25270 - LEVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 295 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUT DOUBS PELLETS, M. JEAN MICHEL BOURRELIER domicilié(e) 4 RUE DU LEVANT - 25270 - LEVIER - France.

La marque HOT-PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT-PELLET est expirée depuis le 25 avril 2022.

HAUT DOUBS PELLETS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPELLET , QUALIPELLET , PELLEO , GRANULO naturalmente caldo


HAUT DOUBS PELLETS, SAS - 4 RUE DU LEVANT - 25270 - LEVIER - France - SIREN 494295967


HAUT DOUBS PELLETS, M. JEAN MICHEL BOURRELIER - 4 RUE DU LEVANT - 25270 - LEVIER - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Publicité ; administration commerciale.