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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS CREER BATIR
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Maison Kaméléon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Kaméléon
HAUT DOUBS CREER BATIR, SAS

Numéro de dépôt :
4347993
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
Maison Kaméléon de HAUT DOUBS CREER BATIR

Présentation de la marque Maison Kaméléon

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS CREER BATIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Kaméléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS CREER BATIR domicilié(e) 20 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 25500 - MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUT DOUBS CREER BATIR, M. Lionel JACQUET domicilié(e) 20 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 25500 - MORTEAU - France.

La marque Maison Kaméléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Kaméléon arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.


HAUT DOUBS CREER BATIR, SAS - 20 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 25500 - MORTEAU - France


HAUT DOUBS CREER BATIR, M. Lionel JACQUET - 20 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 25500 - MORTEAU - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction .