Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Haut Cassou
/
Le Bal des Papillons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bal des Papillons
Haut Cassou, EARL

Numéro de dépôt :
4061379
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2024
Le Bal des Papillons de Haut Cassou

Présentation de la marque Le Bal des Papillons

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2014 par Haut Cassou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bal des Papillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est Haut Cassou, EARL domicilié(e) Le Cassou - 32250 - Montréal du Gers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Haut Cassou, M. Yoan Le Menn domicilié(e) Le Cassou - 32250 - Montréal du Gers - France.

La marque Le Bal des Papillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bal des Papillons est expirée depuis le 17 janvier 2024.

Haut Cassou a également déposé les autres marques suivantes : La Valse des mansengs , La côte de Séviac , LING


Haut Cassou, EARL - Le Cassou - 32250 - Montréal du Gers - France


Haut Cassou, M. Yoan Le Menn - Le Cassou - 32250 - Montréal du Gers - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.