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Marques déposées par Haut Cassou
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La côte de Séviac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La côte de Séviac
Haut Cassou, EARL

Numéro de dépôt :
4061387
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2024
La côte de Séviac de Haut Cassou

Présentation de la marque La côte de Séviac

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2014 par Haut Cassou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La côte de Séviac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est Haut Cassou, EARL domicilié(e) Le Cassou - 32250 - Montréal du Gers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Haut Cassou, M. Yoan Le Menn domicilié(e) Le Cassou - 32250 - Montréal du Gers - France.

La marque La côte de Séviac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La côte de Séviac est expirée depuis le 17 janvier 2024.

Haut Cassou a également déposé les autres marques suivantes : Le Bal des Papillons , La Valse des mansengs , LING


Haut Cassou, EARL - Le Cassou - 32250 - Montréal du Gers - France


Haut Cassou, M. Yoan Le Menn - Le Cassou - 32250 - Montréal du Gers - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.