Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUZEL
HAUSWALD Albert

Numéro de dépôt :
1188934
Date de dépôt :
26/11/1981
Lieu de dépôt :
SAVERNE

Présentation de la marque SUZEL

Déposée le 26 novembre 1981 par HAUSWALD Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « SUZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAUSWALD Albert domicilié(e) 10, rue du Ried, 67310 WASSELONNE. - France.

La marque SUZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUZEL est expirée depuis le 26 novembre 1991.


HAUSWALD Albert - 10, rue du Ried, 67310 WASSELONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Produits alimentaires congelés, pâtes congelées, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.