Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBROSA
HAUSSMANN PATRIMOINE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4110419
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2024
SUBROSA de HAUSSMANN PATRIMOINE

Présentation de la marque SUBROSA

Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN PATRIMOINE domicilié(e) 4 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 591 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SUBROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBROSA est expirée depuis le 5 août 2024.

HAUSSMANN PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : FAIRE MIEUX QUE VOTRE BANQUE PRIVÉE , L'Observatoire de la Pierre Papier , Selecti Vie , L'Observatoire des SCPI , SPP SUIVI PATRIMONIAL PERSONNALISE , promofinance , HAUSSMANN PATRIMOINE , HP HAUSSMANN PATRIMOINE , HAUSSMANN PATRIMOINE , HAUSSMANN PATRIMOINE


HAUSSMANN PATRIMOINE, société à responsabilité limitée - 4 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France - SIREN 443591334


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

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