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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN PATRIMOINE
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SPP SUIVI PATRIMONIAL PERSONNALISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPP SUIVI PATRIMONIAL PERSONNALISE
HAUSSMANN PATRIMOINE, SARL

Numéro de dépôt :
3647342
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
SPP SUIVI PATRIMONIAL PERSONNALISE de HAUSSMANN PATRIMOINE

Présentation de la marque SPP SUIVI PATRIMONIAL PERSONNALISE

Déposée le 29 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPP SUIVI PATRIMONIAL PERSONNALISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN PATRIMOINE domicilié(e) 4 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 591 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUSSMANN PATRIMOINE domicilié(e) 4 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPP SUIVI PATRIMONIAL PERSONNALISE est expirée depuis le 29 avril 2019.

HAUSSMANN PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : FAIRE MIEUX QUE VOTRE BANQUE PRIVÉE , L'Observatoire de la Pierre Papier , Selecti Vie , L'Observatoire des SCPI , promofinance , HAUSSMANN PATRIMOINE , HP HAUSSMANN PATRIMOINE , HAUSSMANN PATRIMOINE , HAUSSMANN PATRIMOINE , SUBROSA


HAUSSMANN PATRIMOINE, SARL - 4 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France - SIREN 443591334


HAUSSMANN PATRIMOINE - 4 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521479 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; services de financement.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.