Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTORHELL
HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST

Numéro de dépôt :
4447843
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
MOTORHELL de HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST

Présentation de la marque MOTORHELL

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTORHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST domicilié(e) 4 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MOTORHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORHELL arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST a également déposé les autres marques suivantes : , SELECTIVIE , GUESTIMM , PATRIMEET


HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST - 4 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Véhicules nautiques à moteur, véhicules terrestres à moteur, véhicules de locomotion aériens, motos ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Diffusion de matériel publicitaire, organisation d’expositions à buts commerciaux, organisations d’expositions à but promotionnel ;

Réglage de moteurs pour véhicules à moteur terrestres, nautiques et aériens, entretien de véhicules terrestres, nautiques et aériens, réparation de véhicules terrestres, nautiques et aériens, remise à neuf de véhicules terrestres, nautiques et aériens ;

Organisation de courses de véhicules terrestres, nautiques et aériens, location de véhicules terrestres, nautiques et aériens.