Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOTORHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-19 du 11 mai 2018.
Le déposant est HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST domicilié(e) 4 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque MOTORHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORHELL arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.
HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST a également déposé les autres marques suivantes : , SELECTIVIE , GUESTIMM , PATRIMEET
HAUSSMANN PATRIMOINE INVEST - 4 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Véhicules nautiques à moteur, véhicules terrestres à moteur, véhicules de locomotion aériens, motos ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Diffusion de matériel publicitaire, organisation d’expositions à buts commerciaux, organisations d’expositions à but promotionnel ;
Réglage de moteurs pour véhicules à moteur terrestres, nautiques et aériens, entretien de véhicules terrestres, nautiques et aériens, réparation de véhicules terrestres, nautiques et aériens, remise à neuf de véhicules terrestres, nautiques et aériens ;
Organisation de courses de véhicules terrestres, nautiques et aériens, location de véhicules terrestres, nautiques et aériens.
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