Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAVARIA GRILL IMBISS
HAUSSMANN GASTRONOMIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94536482
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque BAVARIA GRILL IMBISS

Déposée le 19 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HAUSSMANN GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAVARIA GRILL IMBISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUSSMANN GASTRONOMIE domicilié(e) 31 Bis, Rue Hippolyte Pina, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 310 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE S.A. - France.

La marque BAVARIA GRILL IMBISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAVARIA GRILL IMBISS est expirée depuis le 19 septembre 2004.

HAUSSMANN GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : L'ALLEMAGNE A PARIS , "HAUSSMANN GASTRONOMIE"


HAUSSMANN GASTRONOMIE Société Anonyme - 31 Bis, Rue Hippolyte Pina, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France - SIREN 392310801


R. TANCREDE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Restauration (alimentation)