Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERLOT DU NORD
HAUSSMANN FAMILLE, SARL

Numéro de dépôt :
4106882
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
MERLOT DU NORD de HAUSSMANN FAMILLE

Présentation de la marque MERLOT DU NORD

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERLOT DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN FAMILLE domicilié(e) 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - Saint André de Cubzac - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 990 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUSSMANN FAMILLE, Mlle Pauline LACOMBE domicilié(e) 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - Saint André de Cubzac - France.

La marque MERLOT DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLOT DU NORD arrivera à expiration en date du 21 juillet 2024.

HAUSSMANN FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : EL COMMANDANTE , LES SABLINES , CARTEL , La Comtesse des Sables , LOU GREY , LA GRANGE DORÉE , CABERNET DU NORD , Café de Bordeaux , Rosé Tropical , Blanc Samba


HAUSSMANN FAMILLE, SARL - 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - Saint André de Cubzac - France - SIREN 383990405


HAUSSMANN FAMILLE, Mlle Pauline LACOMBE - 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - Saint André de Cubzac - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.