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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUSSMANN FAMILLE
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HORS PISTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORS PISTE
HAUSSMANN FAMILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3476941
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2027
HORS PISTE de HAUSSMANN FAMILLE

Présentation de la marque HORS PISTE

Déposée le 23 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUSSMANN FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS PISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUSSMANN FAMILLE domicilié(e) 150 AVENUE Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 990 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAUSSMANN FAMILLE, Mme LACOMBE Pauline domicilié(e) 150 AVENUE Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque HORS PISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORS PISTE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

HAUSSMANN FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : EL COMMANDANTE , LES SABLINES , CARTEL , La Comtesse des Sables , LOU GREY , LA GRANGE DORÉE , CABERNET DU NORD , Café de Bordeaux , Rosé Tropical , Blanc Samba


HAUSSMANN FAMILLE, SAS - 150 AVENUE Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 383990405


HAUSSMANN FAMILLE, Mme LACOMBE Pauline - 150 AVENUE Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 27 février 2013 - Changement de dénomination n°595716 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637820 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-19

Vins.