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Marques déposées par Haussmann Famille
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CARTEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTEL
Haussmann Famille

Numéro de dépôt :
4450135
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
CARTEL de Haussmann Famille

Présentation de la marque CARTEL

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par Haussmann Famille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est Haussmann Famille domicilié(e) 150, avenue Michel Montaigne - 33240 - Saint Andre de Cubzac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Haussmann Famille, Madame sandra champarnaud domicilié(e) 150, avenue Michel Montaigne - 33240 - Saint Andre de Cubzac - France.

La marque CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEL arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

Haussmann Famille a également déposé les autres marques suivantes : EL COMMANDANTE , LES SABLINES , La Comtesse des Sables , LOU GREY , LA GRANGE DORÉE , CABERNET DU NORD , Café de Bordeaux , Rosé Tropical , Blanc Samba , EMMANUELLE DE PEY BERLAND


Haussmann Famille - 150, avenue Michel Montaigne - 33240 - Saint Andre de Cubzac - France


Haussmann Famille, Madame sandra champarnaud - 150, avenue Michel Montaigne - 33240 - Saint Andre de Cubzac - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.