Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INIT
HAUSHERR Denis

Numéro de dépôt :
96616327
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque INIT

Déposée le 14 mars 1996 par la société HAUSHERR Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société HAUSHERR Denis domicilié(e) 2, rue des Coquelicots, 67150 ERSTEIN-KRAFFT - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 849 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUSHERR Denis - France.

La marque INIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INIT est expirée depuis le 14 mars 2006.


HAUSHERR Denis - 2, rue des Coquelicots, 67150 ERSTEIN-KRAFFT - France - SIREN 823849265


HAUSHERR Denis - France


Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394035 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, enceintes acoustiques, amplificateurs