Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHATEAU DES PAPILLONS
Numéro de dépôt :
1337856
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU DES PAPILLONS
Déposée le 2 juillet 1985 par Haury Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DES PAPILLONS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Haury Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 février 1992 - RENONCIATION TOTALE n°60274 - Publication au BOPI 1992-02-17