Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA BLUES
HAURY Michel

Numéro de dépôt :
94519564
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque CALIFORNIA BLUES

Déposée le 4 mai 1994 par HAURY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALIFORNIA BLUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est HAURY Michel, domicilié(e) 4 route de St. Genès, 33880 St. Caprais de Bx. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel HAURY - France.

La marque CALIFORNIA BLUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA BLUES est expirée depuis le 4 mai 2004.

HAURY Michel a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE DU CLARET , (Marque figurative) , BAYVILLE , CLOS DE L'ALBARINO , CHARDINOT , LA BOUVERIE , BORDEAUX CLUB , CHATEAU LA GRANGE CLINET , PAVILLON BLEU , CHATEAU GRAND CLARET


HAURY Michel - 4 route de St. Genès, 33880 St. Caprais de Bx. - France


Monsieur Michel HAURY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Vin de table bénéficiant de l'indication géographique "California"