Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HAURY Michel
/
BAYVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYVILLE
HAURY Michel

Numéro de dépôt :
92420950
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque BAYVILLE

Déposée le 26 mai 1992 par HAURY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAYVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est HAURY Michel, domicilié(e) Château Grand Claret, 33880 Saint Caprais de Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr.HAURY Michel - France.

La marque BAYVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYVILLE est expirée depuis le 26 mai 2002.

HAURY Michel a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE DU CLARET , (Marque figurative) , CLOS DE L'ALBARINO , CHARDINOT , LA BOUVERIE , BORDEAUX CLUB , CHATEAU LA GRANGE CLINET , PAVILLON BLEU , CHATEAU GRAND CLARET , DeRaine


HAURY Michel - Château Grand Claret, 33880 Saint Caprais de Bordeaux - France


Mr.HAURY Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

VIN