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Marques déposées par monsieur HAURE JANY
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CHATEAU DU SEGUINIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU SEGUINIER
M. HAURE JANY

Numéro de dépôt :
3911167
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
CHATEAU DU SEGUINIER de HAURE JANY

Présentation de la marque CHATEAU DU SEGUINIER

Déposée le 6 avril 2012 par monsieur HAURE JANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU SEGUINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur HAURE JANY domicilié(e) 34 LES AUGIRONS - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAURE JANY domicilié(e) 34 LES AUGIRONS - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU DU SEGUINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU SEGUINIER est expirée depuis le 6 avril 2022.


M. HAURE JANY - 34 LES AUGIRONS - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


M. HAURE JANY - 34 LES AUGIRONS - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Vins d'appellation d'origine.