Déposée le 5 août 2013 par monsieur Haurais Jean-Luc et monsieur Rosset Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AUDIO3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Les déposants sont monsieur Haurais Jean-Luc domicilié(e) 7 boulevard Davout - 75020 - PARIS - France et monsieur Rosset Franck domicilié(e) rue du Chêne 5 B - 1000 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWELVE, Mme de CHASSEY Claire domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.
La marque AUDIO3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIO3D est expirée depuis le 5 août 2023.
Haurais Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : audio-3D.com
M. Haurais Jean-Luc - 7 boulevard Davout - 75020 - PARIS - France
M. Rosset Franck - rue du Chêne 5 B - 1000 - BRUXELLES - Belgique
TWELVE, Mme de CHASSEY Claire - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649229 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Inscription le 3 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723481 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-03
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; Cédéroms, logiciels ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; en particulier boîtes de séparation pour microphones, appareils d'alimentation, appareils à signaux lumineux, transmetteurs ; supports de données munis de programmes, logiciels, en particulier sur disquettes, bandes et disques ;
Rassemblement, pour des tiers, et vente au détail, y compris en ligne et par correspondance, d'une variété de produits, à savoir d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; Cédéroms, logiciels, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Information statistique (établissement de statistiques).
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications télégraphiques, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, de textes, et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission d'images et de données, en particulier aussi pour systèmes de communications (informatiques) interactives ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet ; messagerie numérique sans fil ; services de téléphonie, y compris téléphonie mobile ; location et crédit-bail d'appareils de communications et d'adresses électroniques ; conseils en communications électroniques ; services de partage de temps d'utilisation d'appareils de communication ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; vidéodiffusion ; radiodiffusion et télédiffusion ;
Services de divertissement, de formation, d'enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ; services d'édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de magazines, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, services de photographie (reportages) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissement ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music hall et de discothèques ; informations en matière de musique, de spectacles, de sport, de films, de loisirs, de récréation ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ;
Reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils dans le domaine de l'achat et de la vente de marchandises et de services, en particulier via Internet ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques en matière d'équipements vidéo ; conception et gravure de programmes informatiques.
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