Marque enregistrée - Marque en non vigueur

audio-3D.com
HAURAIS Jean Luc
ROSSET Franck

Numéro de dépôt :
3777226
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2020
audio-3D.com de HAURAIS Jean Luc

Présentation de la marque audio-3D.com

Déposée le 28 octobre 2010 par HAURAIS Jean Luc et ROSSET Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « audio-3D.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont HAURAIS Jean Luc domicilié(e) 7 boulevard Davout - 75020 - PARIS - France et ROSSET Franck domicilié(e) 5 rue du Chene - 1000 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque audio-3D.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque audio-3D.com est expirée depuis le 28 octobre 2020.

HAURAIS Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : AUDIO3D


HAURAIS Jean Luc - 7 boulevard Davout - 75020 - PARIS - France

ROSSET Franck - 5 rue du Chene - 1000 BRUXELLES - Belgique


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 3 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723481 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, casques d'écoute, téléphones ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; accessoires électriques pour appareils et instruments de studios d'enregistrement, en particulier boîtes de séparation pour microphones, appareils d'alimentation, appareils à signaux lumineux, transmetteurs ; convertisseurs électro-acoustiques, en particulier casques d'écoute, casques dynamiques, casques électrostatiques, casques sans fil, casques destinés aux avions, autobus et trains, en particulier à transmission infrarouge, casques à compensation acoustique active, hauts-parleurs, pièces et accessoires pour les convertisseurs électro-acoustiques et les casques, à savoir coussinets, dispositifs de réglage du volume, amplificateurs, câbles d'écouteurs ; appareils destinés à la transmission de signaux acoustiques et vidéo, en particulier appareils de transmission acoustique à haute fréquence et appareils de transmission acoustique ; appareils pour la transmission de sons, émetteurs et récepteurs à infrarouges, en particulier récepteurs monophoniques, stéréophoniques, à deux voies et à mentonnière, dispositifs et appareils de téléphonie ; appareils et instruments des techniques de conférence et de télécommunications, appareils d'isolation acoustique, en particulier sous forme d'écouteurs ; appareils destinés à l'enregistrement et la reproduction de signaux électriques, en particulier de signaux sonores ; appareils destinés à la transmission sans fil d'informations acoustiques ; supports de données munis de programmes, logiciels, en particulier sur disquettes, bandes et disques ; appareils et instruments audio, également pour studios d'enregistrement. ;

Appareils et instruments pour la technique d'audiologie ; appareils électriques de correction auditive, amplificateurs auditifs, appareils acoustiques actionnés à l'électricité, appareils pour la rééducation de la parole, en particulier appareils de transmission sans fil pour malentendants ; matériels de l'audiologie et dérivés, appareils auditifs, équipements prothétiques de corrections auditives, articles orthopédiques ; prothèses auditives ; cornets acoustiques ; matériel d'audiologie et d'audiométrie ; appareils et instruments médico-techniques et leurs pièces, y compris audiomètres, spiromètres et cabines de test de l'ouïe. ;

Rassemblement, pour des tiers, et vente au détail – y compris en ligne et par correspondance– d'une variété de produits, à savoir d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, casques d'écoute, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, convertisseurs électro-acoustiques, en particulier casques d'écoute, casques dynamiques, casques électrostatiques, casques sans fil, casques destinés aux avions, autobus et trains, en particulier à transmission infrarouge, casques à compensation acoustique active, haut-parleurs, dispositifs de réglage du volume, amplificateurs, câbles d'écouteurs, appareils destinés à la transmission de signaux acoustiques et vidéo, appareils pour la transmission de sons, émetteurs et récepteurs à infrarouges, dispositifs et appareils de téléphonie, appareils d'isolation acoustique, appareils destinés à l'enregistrement et la reproduction de signaux électriques, en particulier de signaux sonores, appareils destinés à la transmission sans fil d'informations acoustiques, appareils et instruments audio, également pour studios d'enregistrement ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; information statistique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique. ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; compilation, livraison et distribution de nouvelles et d'informations générales ; transmission de sons, d'images et de données, en particulier aussi pour systèmes de communications (informatiques) interactives ; transmission de signaux audio en tout genre ; fourniture d'accès à des sites WEB sur l'Internet ; offre de musique numérique par télécommunications ; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; messagerie numérique sans fil ; services de téléphonie, y compris téléphonie mobile ; location et crédit-bail d'appareils de communications et d'adresses électroniques ; conseils en communications électroniques ; services de partage de temps d'utilisation d'appareils de communication ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès à des sites WEB de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites WEB MP3 sur Internet ; exploitation de moteurs de recherche ; vidéodiffusion ; radiodiffusion et télédiffusion. ;

Services de divertissement, de formation, d'enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ; services d'édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de magazines, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement) ; services de photographie (reportages) ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; production d'oeuvres artistiques sur tous supports et notamment sur cassettes audio et/ou vidéo, disques, compilations de disques, DVD ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissement ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music hall et de discothèques ; informations en matière de musique, de spectacles, de sport, de films, de loisirs, de récréation ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, relatives aux spectacles et aux divertissements ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement). ;

Reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites WEB pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites WEB pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites WEB) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils dans le domaine de l'achat et de la vente de marchandises et de services, en particulier via Internet ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques en matière d'équipements audio et vidéo ; conception et gravure de programmes informatiques.