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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAULOTTE GROUP
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HAULOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAULOTTE
HAULOTTE GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92437352
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2022

Présentation de la marque HAULOTTE

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) HAULOTTE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAULOTTE GROUP domicilié(e) La Péronnière - 42152 - L'HORME - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 822 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque HAULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAULOTTE est expirée depuis le 6 octobre 2022.

HAULOTTE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : , SIGMA , SHERPAL , PINGUELY , PINGUELY , PULSEO , MULTIJOB


HAULOTTE GROUP, Société Anonyme - La Péronnière - 42152 - L'HORME - France - SIREN 332822485


STRATO-IP, - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227541 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 1 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°206790 - Publication au BOPI 1996-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 8 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439944 - Publication au BOPI 2006-09-08

Inscription le 1 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206791 - Publication au BOPI 1996-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257292 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 10 août 2005 - Gage constitué n°416786 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 20 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°584669 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-20

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511536 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 13 octobre 2014 - Gage radié n°633501 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 13 octobre 2014 - Gage constitué n°633502 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 16 octobre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°709572 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Inscription le 9 août 2019 - Radiation de gage n°766568 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Inscription le 16 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°798362 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Grues et autres engins de manutention et de levage.Grues et autres engins mobiles de manutention et de levage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.