Déposée le 15 mai 2015 par monsieur Haulet Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VANILLA CUSTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est monsieur Haulet Pascal domicilié(e) Hameau des banquets lot No 1, 1295 Ch de la croix des banquets - 84300 - CAVAILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Haulet Pascal domicilié(e) Hameau des banquets lot No 1, 1295 Ch de la croix des banquets - 84300 - CAVAILLON - France.
La marque VANILLA CUSTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILLA CUSTARD arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.
Haulet Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CODE 84
M. Haulet Pascal - Hameau des banquets lot No 1, 1295 Ch de la croix des banquets - 84300 - CAVAILLON - France
M. Haulet Pascal - Hameau des banquets lot No 1, 1295 Ch de la croix des banquets - 84300 - CAVAILLON - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments diététiques à usage vétérinaire.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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