Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-GEL
HAULET Pascal

Numéro de dépôt :
97688176
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2007

Présentation de la marque TOP-GEL

Déposée le 16 juillet 1997 par HAULET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP-GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est HAULET Pascal, domicilié(e) 14, rue Germinal, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAULET Pascal - France.

La marque TOP-GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-GEL est expirée depuis le 16 juillet 2007.

HAULET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : DERMOCONTROLE , VANILLA CUSTARD , PH CREATION , TONITROPIC , NATUNA , TOP DOUCHE , CODE 84


HAULET Pascal - 14, rue Germinal, 69740 GENAS - France


HAULET Pascal - France


Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308669 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Produits et préparations pour usage cosmétique ; shampoings, gels de bains ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants. - ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.