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Marques déposées par HAULET Pascal
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TOP DOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP DOUCHE
HAULET Pascal

Numéro de dépôt :
97708306
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2007

Présentation de la marque TOP DOUCHE

Déposée le 5 décembre 1997 par HAULET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est HAULET Pascal, domicilié(e) 14, rue Germinal, 69740 Genas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAULET Pascal - France.

La marque TOP DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP DOUCHE est expirée depuis le 5 décembre 2007.

HAULET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : DERMOCONTROLE , VANILLA CUSTARD , PH CREATION , TOP-GEL , TONITROPIC , NATUNA , CODE 84


HAULET Pascal - 14, rue Germinal, 69740 Genas - France


HAULET Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Produits et préparations pour usage cosmétique ; shampooings, gels de bains ; produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants. Ustensiles et récipients non éléctriques pour le ménage ou la cuisine, les sanitaires, pour les wc et salles de bains (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.