Déposée le 16 juillet 1997 par HAULET Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PH CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est HAULET Pascal, domicilié(e) 14, rue Germinal, 69740 GENAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAULET Pascal - France.
La marque PH CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688175.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAULET Pascal - 14, rue Germinal, 69740 GENAS - France
HAULET Pascal - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 15 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272096 - Publication au BOPI 1999-02-15
Inscription le 19 mai 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°254721 - Publication au BOPI 1998-05-19
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Produits et préparations pour usage cosmétique ; shampooings, gels de bains ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, les sanitaires, pour les W.C et salles de bains (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PH CREATION"
