Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Façon Puzzle
HAUET Roch
PAUL JOSEPH Gerard
MASSONI Antoine
MAILLET Jean Baptiste
MARCHESSEAU Berenice
ALQUIER Sylvie

Numéro de dépôt :
3125892
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
Façon Puzzle de HAUET Roch

Présentation de la marque Façon Puzzle

Déposée le 15 octobre 2001 par HAUET Roch, PAUL JOSEPH Gerard, MASSONI Antoine, MAILLET Jean Baptiste, MARCHESSEAU Berenice, ALQUIER Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Façon Puzzle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Les déposants sont HAUET Roch, domicilié(e) 52 Rue de la Sablière, 75014 Paris - France, PAUL JOSEPH Gerard, domicilié(e) 43 rue Charles Nordier, 93320 Le Pré St Gervais - France, MASSONI Antoine, domicilié(e) 6 av. Louvais, 92190 Meudon - France, MAILLET Jean Baptiste, domicilié(e) 128 rue de Charenton, 75012 Paris - France, MARCHESSEAU Berenice, domicilié(e) 3 Bld de Beleville, 75011 Paris - France, ALQUIER Sylvie, domicilié(e) 122 Bld de Belleville, 75020 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALQUIER Sylvie - France.

La marque Façon Puzzle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Façon Puzzle est expirée depuis le 15 octobre 2011.


HAUET Roch - 52 Rue de la Sablière, 75014 Paris - France

PAUL JOSEPH Gerard - 43 rue Charles Nordier, 93320 Le Pré St Gervais - France

MASSONI Antoine - 6 av. Louvais, 92190 Meudon - France

MAILLET Jean Baptiste - 128 rue de Charenton, 75012 Paris - France

MARCHESSEAU Berenice - 3 Bld de Beleville, 75011 Paris - France

ALQUIER Sylvie - 122 Bld de Belleville, 75020 Paris - France


ALQUIER Sylvie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Services rendus par un groupe musical à savoir concert, spectacle. Tous supports d'enregistrements audio-vidéo. Vêtements, chaussures chapeleries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.