Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUDEGAM
HAUDEGAM

Numéro de dépôt :
92439956
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2002

Présentation de la marque HAUDEGAM

Déposée le 27 octobre 1992 par la société HAUDEGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUDEGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société HAUDEGAM domicilié(e) LE HAZOY, 60320 BETHISY SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 709 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CABINET LEPAGE ET AUBERTIN - France.

La marque HAUDEGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUDEGAM est expirée depuis le 27 octobre 2002.


HAUDEGAM - LE HAZOY, 60320 BETHISY SAINT PIERRE - France - SIREN 339709909


INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CABINET LEPAGE ET AUBERTIN - France


Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202862 - Publication au BOPI 1996-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; sacs à main, sacs de voyage, sacs à provision, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois ou en succédanés de bois, à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux et robinets, échalas, manches d'outils, bobines de fils, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets d'ornements; produits en matières plastiques, à savoir moulures pour cadres de tableaux, récipients de transport, tonneaux, réservoirs, rivets, écrous, chevilles, enseignes, garnitures de meubles, de fenêtres et de portes, tringles et crochets de rideaux, store d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, cintres pour vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteilles, échalas; produits en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, vannerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets décoratifs et d'art en verre, porcelaine et faïence.Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table, napperons individuels en matière textile.Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.