Marque enregistrée - Marque en vigueur

N.1 THE VERT SUPER SPECIAL GUNPOWDER SAMIA SELECTION
HAUDECOEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4254611
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2026
N.1 THE VERT SUPER SPECIAL GUNPOWDER SAMIA SELECTION de HAUDECOEUR

Présentation de la marque N.1 THE VERT SUPER SPECIAL GUNPOWDER SAMIA SELECTION

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N.1 THE VERT SUPER SPECIAL GUNPOWDER SAMIA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR domicilié(e) 60/62 rue Emile Zola - 93120 - La Courneuve - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque N.1 THE VERT SUPER SPECIAL GUNPOWDER SAMIA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.1 THE VERT SUPER SPECIAL GUNPOWDER SAMIA SELECTION arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

HAUDECOEUR a également déposé les autres marques suivantes : LAPIREVE , FEUILLES de BRICK CROUSTILLANTES ET LEGERES MALSOUKA , PROFRUIT , Long An , Perle d'Asie , Le goût a son origine , FRAISE KISS , N.1 THE VERT SUPER SPECIAL CHUNMEE SAMIA SELECTION , LEGUMOR NATURE & EQUILIBRE , LEGUMOR


HAUDECOEUR, société par actions simplifiée à associé unique - 60/62 rue Emile Zola - 93120 - La Courneuve - France - SIREN 662006402


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Tisanes et autres boissons à base d'herbes à usage médicinal ;

Thés et boissons à base de thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; miel ; pâtisserie, biscuits et confiseries ; glaces comestibles ; sel, moutarde ; épices ; assaisonnements ; condiments ; infusions non médicinales ; mélanges de plantes et/ou graines séchées et/ou aromates autres que les huiles essentielles, en tant qu'infusions non médicinales, pour la préparation de boissons non médicinales.