(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640291.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 septembre 2026.
HAUDECOEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315802 - Publication au BOPI 2006-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626332 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24